Bonjour,

Je me permets de faire appel à vos lumières car j'ai une interrogation concernant une validation de service pour un de nos agent.
Cet agent a été nommé stagiaire au 15.10.01 sur un poste à 18h hebdo. Il est ensuite titularisé au 15.10.02 sur un poste à 19.5h et passe ensuite à temps complet au 01.11.02.
Sur le BSCT est noté la période du 15.10.01 au 31.10.02 : cette période est-elle bien reprenable dans le cadre d'une validation de services car il me semblait que seuls les services de non titulaire étaient repris ?

Par avance merci !!

Bonjour,
en effet, la validation de service ne concerne que les périodes de non titulaire. Le BSCT est envoyé par l'IRCANTEC, donc ils mettent toutes les périodes où ils ont reçu des cotisations (même les périodes de stagiaire et de titulaires inférieur à 28H). Par contre la CNRACL ne fera ses calculs que sur les périodes de non titulaires.
Cordialement.

Bonjour,

Merci pour votre réponse. Je vais donc préciser sur le BSCT que cette période ne sera pas reprenable.

Cordialement,