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 heures supplémentaires

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timothe



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MessageSujet: heures supplémentaires   Sam 18 Déc - 10:06

Je désirerai savoir comment faire pour différencier les heures supplémentaires par rapport au 1607 hrs à effectuer.

Je m'explique, étant annualisé (1607 hrs), nous devons effectuer 320 h en plus, validé en CTP. nous sommes payées sur la base de l'IHTS et l'IAT. Maintenant, nous ne savons pas à quel moment ces heures supplémentaires sont payées, car ils ont basé sur un forfait mensuel.
Payé ??? (feuille de paye, ils apparaissent en hrs S 14 hrs j + 4 h Nuit pour certains, pour d'autres 6 h jour +12 h nuit sur 10 mois), différences entre les agents, et manque 140 hrs non visible sur la feuille de paye. sur la délibération elles apparaisent en paiement IAT mais non chiffrée.

Quand on regarde le texte sur l'IHTS, et si j'ai bien compris, la comptabilisation s'effectue mensuelllement, mais une question se pose, comment calculer et différencier les heures de dimanches, et les heures de nuit. Quel calcul pour les heures aprés 25 hrs d'heures supplémentaires mensuelles?

Pou info, effectuant un cycle de travail 24 h puis 48 h de repos sur l'année, en sachant qu'il y a équivalence d'heures 24 h effectuées, 16 h comptabilisé, c'est à dire qu'à partir de minuit c'est gratuit.joker:

une autre question, la CTP a accepté 320 hrs supplémentaires, mais les textes appliquent maximum 25 heures mensuelles, sauf cas exceptionnel pour aller au delà, mais sachant que c'est établi dans notre réglemnt intérieur, ce n'est plus exceptionnelle, donc, on dépasse bien le terme légal des heures suppl.

Concernant l'IAT, je pensais que celle ci n'avait rien avoir avec des heures supplémentaires, est ce vrai? De plus, des agents ne touche pas les IAT parce qu'il sont logés, donc différence entre les logés et non logés sur l'IAT.

Merci pour vos réponses :
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tinou



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Date d'inscription : 04/07/2008

MessageSujet: Re: heures supplémentaires   Sam 18 Déc - 10:54

bonjour , saisi le CTP pour demander des explications , normalement ils ont dû faire le détail ? à vérifier des heures supp sont occasionnelles si elles sont régulières c'est une erreur de gestion de l'emploi du temps de ton supérieur .

http://www.cdg87.fr/IMG/pdf/notes_juridiques/regime_indemnitaire/ifts_ihts.pdf

tinou
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pat2827

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MessageSujet: Re: heures supplémentaires   Ven 24 Déc - 8:06

Citation :
c'est une erreur de gestion de l'emploi du temps de ton supérieur .

Si c'est le cas ,comment faite vous pour obtenir la régularisation de la dette ?
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tinou



Nombre de messages : 596
Date d'inscription : 04/07/2008

MessageSujet: Re: heures supplémentaires   Ven 24 Déc - 16:49

re , il faut pouvoir prouver que les heures ont bien été faites , faire une demande écrite à l'autorité avec les justificatifs , attendre le retour et en fonction ....
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pat2827

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Nombre de messages : 230
Date d'inscription : 02/03/2007

MessageSujet: Re: heures supplémentaires   Lun 3 Jan - 15:02

La collectivité a reconnue les heures ,c'est elle qui s'est" planté" en faisant le planning de l'agent au lieu de 1607 heures annualisés ,l'agent en fait 1773 h et ce depuis le passage au 35 heures ( janvier 2002).
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