www.naudrh.com

Questions/réponses sur la gestion administrative des Ressources Humaines dans la FPT
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Régime indemnitaire

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Ninie



Nombre de messages : 6
Date d'inscription : 16/09/2010

MessageSujet: Régime indemnitaire   Ven 4 Fév - 9:31

Bonjour,
J'aimerai savoir si une collectivité peut modifier le taux individuel d'un agent dans le calcul de son RI (pour l'ISS par exemple) sans raison et sans le prévenir ?
Merci d'avance pour votre aide.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
tinou



Nombre de messages : 596
Date d'inscription : 04/07/2008

MessageSujet: Re: Régime indemnitaire   Ven 4 Fév - 10:12

bonjour , réponse de Normand oui non , il faut récupérer la délib qui le défini seule cette dernière répondra à ton interrogation ,
tinou
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Ninie



Nombre de messages : 6
Date d'inscription : 16/09/2010

MessageSujet: Re: Régime indemnitaire   Ven 4 Fév - 11:17

Merci. J'ai demandé copie de ces délibérations pour savoir justement.
Je vous dirai ce qu'il en est.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Régime indemnitaire   

Revenir en haut Aller en bas
 
Régime indemnitaire
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» régime indemnitaire
» le régime indemnitaire
» régime ind.
» Notre régime indemnitaire=35%
» Decret du regime indemnitaire des praticiens généralistes et inspecteurs(JO)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
www.naudrh.com :: Gestion administrative des ressources humaines dans la FPT :: Questions/réponses RH-
Sauter vers: