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 Plusieurs questions

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Michellelle



Nombre de messages : 1
Date d'inscription : 23/03/2011

MessageSujet: Plusieurs questions   Mer 23 Mar - 18:50

Bonjour, j'ai plusieurs petites questions à soumettre.
Tout d'abord, je précise que je suis non titulaire de la fonction publique, j'ai signé un contrat à durée déterminée de 1 an renouvelable. Je travaille dans une piscine étant maitre-nageur.
- J'aimerais savoir combien de jours maximum peut-on travailler ? J'ai regardé, j'ai vu 6 au maximum. Je recherche donc une confirmation si elle a lieu.
- L'amplitude d'une journée est bien de 12 maximale ? (l'amplitude correspond bien au début et à la fin de la journée même s'il y a des pauses à l'intérieur ?)
- La pause méridenne correspond bien à la pause du midi ? Sur les textes de loi de ma piscine elle est de 1h mini et 2 h maxi. J'ai une pause de 11h10 à 13h45... Y a t il un soucis ? La pause méridienne a t elle un horaire précisé dans les textes ??
- Ma dernière question porte sur les congés. J'aimerais savoir s'il y a un ordre des agents pour les congés. Je précise : y a t il un ordre des agents titulaires, des agents ayant des enfants, des agents non titulaires,...

Je vous remercie d'avance pour vos réponses.
Michelle.
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colargol



Nombre de messages : 765
Date d'inscription : 20/04/2009

MessageSujet: Re: Plusieurs questions   Jeu 24 Mar - 15:48

Bonjour,
Vous trouverez la plupart de vos réponses relatives au temps de travail dans le [b]Décret n°2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat et dans la magistrature[b] aaplicable dans la territoriale en vertu du décret 2001-623 du 12 juillet 2001.

En ce qui concerne les congés annuels, le décret du 26 novembre 1985 est également applicable aux agents non-titulaires en application du décret du 15 février 1988 qui leur est consacrés. Il précise que :

"Les fonctionnaires chargés de famille bénéficient d'une priorité pour le choix des périodes de congés annuels."

C'est à l'employeur qu'il revient de préciser les conditions d'application de ce décret par délibération, note de service.

Cordialement
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