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 AT et reconnaissance ultérieur de séquelles

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AuteurMessage
jean baptiste



Nombre de messages : 28
Date d'inscription : 19/09/2011

MessageSujet: AT et reconnaissance ultérieur de séquelles   Lun 19 Sep - 15:18

Bonjour,
Voila je suis en AT non consolidé depuis le 29.09.10. Sur le certificat initial le médecin à mentionner à juste titre l'avant bras et le genoux droit.
Mon AT a été reconnu par ma RH,mais suite à une expertise, ma RH reconnaissait l'AT mais pas les soins et les arrêts lié à cet AT Shocked J'ai révoqué cette décision administrative et demandé de nouvelles expertise qui m'ont été accordé par ma RH et depuis j'imagine que mon AT a été reconnu car je perçois l'intégralité de ma paye.
En décembre 2010 je resentais des douleurs à ma cheville droite, mais mon médecin refusait de le mentionner dans mon AT car cela n'apparaissait pas dans le C I . Je dois me soigner, mais comment faire reconnaitre ma cheville dans mon AT Question Car selon les examens médicaux et les 2 chirurgiens consultés il est urgent que l'on m'opére. Comment procéder, et a qui transmettre m'a demande Question [/b[b]]si je n'arrive pas à faire reconnaitre la cheville dans mon AT je n'aurais aucun taux d'invalidité, ni même un aménagement de poste, car selon les chirurgiens j'aurais des séquelles pour cette cheville.
Merci pour vos avis Cordialement JB
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medlaw



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Date d'inscription : 07/04/2008

MessageSujet: Re: AT et reconnaissance ultérieur de séquelles   Lun 19 Sep - 21:25

Bonsoir,

Apparemment, vous avez déjà eu plusieurs expertises médicales.
Ce point (imputabilité à l'accident d'une lésion de cheville) n'a jamais été abordé ?

Cordialement.
medlaw
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jean baptiste



Nombre de messages : 28
Date d'inscription : 19/09/2011

MessageSujet: Re: AT et reconnaissance ultérieur de séquelles   Mar 20 Sep - 5:59

Bonjour,
Non ma cheville n'a jamais été concernée
par les différentes expertises.
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jean baptiste



Nombre de messages : 28
Date d'inscription : 19/09/2011

MessageSujet: Re: AT et reconnaissance ultérieur de séquelles   Mar 20 Sep - 7:37

Bonjour,
Non ma cheville n'a jamais été concernée par les différentes expertises. Pour infos quand je me suis rendu à ces expertises
j'était appareillé (prothèses canne etc etc ....) mais aucun des experts ne m'a posé de questions à ce sujet, leur "mission" était
bien limité. Pour faire court le 1 er expert m'a ausculté, m'a interrogé ce qui est normale, pour le 2ème cela c'est limité à "Bonjour" et après 10mn Maxi . Trés bien "Monsieur ... au revoir. Le top de l'expertise, à recommandé.
Donc aucune imputabilité reconnue à ce jour, ni même évoqué.
Cordialement JB.
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colargol



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MessageSujet: Re: AT et reconnaissance ultérieur de séquelles   Mar 20 Sep - 7:49

Bonjour,
Sans rentrer dans les détails médicaux, d'un point de vue "technique" si la cheville n'était pas mentionnée dans l'arrêt initial, l'employeur peut le faire valoir devant la Commission de Réforme pour que ce ne soit pas imputable à votre AT mais comme un état initial. Reste éventuellement à faire valoir une évolution de l'at qui aurait impacté sur la cheville par compensation ( quand la jambe gauche est blessée, on appuis davantage à droite ou sur un autre point du corps) Toujours bien faire attention à ce qu'on déclare ou fait constater par le médecin...
Cordialement
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jean baptiste



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MessageSujet: Re: AT et reconnaissance ultérieur de séquelles   Mar 20 Sep - 9:47

Bonjour,
En fonction des lésions de ma cheville, je vais soumettre la question à un des chirurgiens, si éventuellement ils établissent un courrier, ou un compte rendu médical qui prouverait qu' il y a une relation entre mon AT et ma cheville, comment faudrait il que je procède Question
Je suis dans le flou le plus absolue, je ne sais même pas si ces chirurgiens comprendraient ma démarche j'ose espérer que oui.
Il est pour moi évident que mon employeur saisira la commission de réforme, et dans ce cas dois je saisir le comité médical, Question ou bien aller directement au TA Question
Cordialement.
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colargol



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MessageSujet: Re: AT et reconnaissance ultérieur de séquelles   Mar 20 Sep - 9:54

Re-
Si vous tentez de faire valoir la lésion de votre cheville en lien avec votre AT, vous devez bien entendu le faire constater et prescrire par votre médecin. Votre employeur devra normalement saisir la commission de réforme pour avis qui pourra s'appuyer sur une expertise demandée éventuellement par votre collectivité ou son assureur.
Suivant l'avis de la CDR et la décision de votre employeur, vous aurez un droit de recours au TA suivant le sens de la décision.
nb: le comité médical n'a aucune compétence dans votre cas.
Cordialement
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jean baptiste



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MessageSujet: Re: AT et reconnaissance ultérieur de séquelles   Mar 20 Sep - 10:30

Colargol, quand vous écrivez de le faire" constater et prescrire par votre médecin", il s'agirait du médecin généraliste qui a établi le CI Question ou bien d'un des chirurgiens Question
En ce qui concerne le médecin généraliste consulté lors de l'AT ce dernier, est à ces dire dans l'impossibilité "légale" de le mentionner Exclamation
Maintenant mon seul recours serait qu'un des chirurgiens rédige un courrier allant dans mon sens.
Cordialement.
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medlaw



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MessageSujet: Re: AT et reconnaissance ultérieur de séquelles   Mar 20 Sep - 17:13

jean baptiste a écrit:
Colargol, quand vous écrivez de le faire" constater et prescrire par votre médecin", il s'agirait du médecin généraliste qui a établi le CI Question ou bien d'un des chirurgiens Question
.

Bonsoir,
L'un ou l'autre.
Mais il y a tout de même un problème d'imputabilité.
Les douleurs de cheville apparaissent 3 mois après l'accident et le médecin qui a établi le certificat initial ne veut pas les mentionner (cad qu'il pense qu'il n'y a aucun rapport, même si d'autres médecins sont d'un avis différent).
Vous n'avez jamais évoqué cette question avec les experts ?
Cordialement.
medlaw
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jean baptiste



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MessageSujet: Re: AT et reconnaissance ultérieur de séquelles   Mar 20 Sep - 17:30


J'ai essayé d'en parler, mais les experts consultés n'y ont prétaient aucune attention, leur expertises se limitaient
à l'avant bras et au genoux, pour la cheville comme elle ne figurait pas sur le CI cela ne les concernaient pas.
Donc gros problème à venir si je comprends bien vos avis.
Cordialement
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medlaw



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Date d'inscription : 07/04/2008

MessageSujet: Re: AT et reconnaissance ultérieur de séquelles   Mar 20 Sep - 18:00

jean baptiste a écrit:

pour la cheville comme elle ne figurait pas sur le CI cela ne les concernaient pas.

Bonsoir,

Cela les concernera si vous demandez à votre administration la reconnaisance de la lésion de la cheville comme imputable à l'accident. La question sera alors posée à l'expert.

Cordialement.
medlaw
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jean baptiste



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Date d'inscription : 19/09/2011

MessageSujet: Re: AT et reconnaissance ultérieur de séquelles   Mar 20 Sep - 18:16

En l'occurence, j'essai à travers un compte rendu médical d'un des chirurgiens, si bien sur il soutient ma demande
de communiquer ce courrier auprès de ma RH, en demandant à être consulté par un expert pour faire la relation entre
mon AT et les lésions de ma cheville.
Si j'ai manqué une marche dans la procédure n'hésitais pas à me le signaler.
Cordialement
Bonsoir, il semble que nous soyons en manque d'avis, pour ma part j'ai dû nouveau, il semble que mon administration ne soit pas convaincu
de mon A.S. mon dossier doit être réexaminé en C.D.R car selon un des experts mes lésions ne sont pas en relation avec mon A.S. ni même
avec l'intervention chirurgicale pour mon avant bras !!!!
Donc j'attends le verdict, et savoir si je me suis bien bléssé ou bien je l'ai révé, ce qui est bizzare c'est que les médecins qui m'ont soigné
ont à l'unanimité selon leur examens, mentionnés que mes lésions étaient bien en relation avec mon A.S. maintenant il ne reste plus cas attendre,
j'avoue que je suis dégouté de voir de tels procédés, ils (l'administration et les experts) s'imaginent que les agents calculent et rêvent de passer
au bloc, histoire de passé le temps. Quels C...
Enfin, pour ma cheville j'ai transmis à ma RH un compte rendu médical, avec une demande d'expertise, ou le chirurgien mentionne que la lésion
est en relation directe avec mon A.S. maintenant j'attends.
Cordialement
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