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 cumul d'emplois

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AuteurMessage
nouvel agent



Nombre de messages : 16
Date d'inscription : 26/02/2009

MessageSujet: cumul d'emplois   Mer 26 Oct - 12:01

bonjour,

un agent titulaire à temps complet (35 heures), peut-il faire l'objet d'une nomination sur un emploi à temps non complet (3,5/35ème) dans une autre collectivité en qualité d'agent non titulaire (contrat de 1 an, renouvelable) ou doit-il être nommé titulaire sur cet autre emploi à temps non complet.

Par ailleurs, cet emploi à temps non complet (3,5/35ème) peut-il être considéré comme une activité accessoire à l'emploi principale compte tenu de la faible durée de service ou doit il être regardé comme un emploi permanent ayant vocation à être occupé par des fonctionnaires.

Par avance merci de me faire partager vos connaissances en la matière.

Cordialement
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fonseca



Nombre de messages : 26
Date d'inscription : 19/10/2011

MessageSujet: Re: cumul d'emplois   Mer 26 Oct - 12:40

Sans vérification juridique j'opterais pour recrutement en tant que titulaire pour les deux.

J'ai le cas d'espèce d'un de mes agents qui occupent deux postes, il était titulaire chez nous, il a été recruté en tant que titulaire sur son autre poste. J'avoue que l'on ne sait pas posé de question.

Généralement les textes privilégient des recrutements de titulaires, le recrutement de non titulant restant l'exception, exception très encadrée.

Si l'autre collectivité ne veut pas d'un titulaire, il semblerait qu'il n'ait pas mis toute leur chance de leur côté. Mais je pense que trouver quelqu'un en CDD pour 3,5 heures n'est pas chose facile.
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