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 Question sur un contrat en remplacement

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AuteurMessage
audbux



Nombre de messages : 8
Date d'inscription : 21/08/2009

MessageSujet: Question sur un contrat en remplacement   Lun 14 Mai - 10:49

Bonjour,

Je dois préparer un contrat pour le remplacement d'un agent en temps partiel et je m'interroge sur remplacement en "cascade". C'est un responsable de service qui passe à temps partiel, son adjoint fait office de responsable durant les périodes d'absence et nous avons donc besoin d'un renfort. La personne recrutée en renfort ne complétera pas poste pour poste.
J'utilise bien le motif remplacement d'un agent momentanément indisponible mais dois-je préciser que c'est un remplacement en cascade (je ne sais pas si ce terme est bien juridique?) et si oui, dois-je préciser la chaine (Y remplace X pendant son temps partiel et Z le recruté est en renfort) ?

Je vous remercie d'avance pour votre aide.

Cordialement,

Audrey
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colargol



Nombre de messages : 765
Date d'inscription : 20/04/2009

MessageSujet: Re: Question sur un contrat en remplacement   Mar 15 Mai - 6:52

Bonjour,
Effectivement, le terme "remplacement en cascade" n'a rien de juridique.
Vous n'avez pas, dans le contrat, à justifier davantage le motif du remplacement que ce qui est prévu dans la loi ni à préciser quel agent en particulier est remplacé.
L'essentiel est que vous puissiez rattacher votre contrat et le remplacement qui va avec, à un motif réel. Cordialement
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audbux



Nombre de messages : 8
Date d'inscription : 21/08/2009

MessageSujet: Re: Question sur un contrat en remplacement   Mar 15 Mai - 7:24

Merci beaucoup pour votre rapide réponse.

Bonne journée

Audrey
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taupe18



Nombre de messages : 169
Date d'inscription : 18/02/2008

MessageSujet: Re: Question sur un contrat en remplacement   Mar 15 Mai - 12:29

Bonjour

Dans le privé on utilise l'expression "remplacement par glissement de poste". L'essentiel est que le remplacement soit lié à l'absence réelle d'un salarié et que le contrat soit établi en fonction de la période d'absence de celui-ci avec une tolérance de quelques jours au retour du titulaire, le temps de se transmettre les dossiers.

Je ne connait pas d'interdiction à une pratique similaire dans le secteur public, d'autant que je mets au défit n'importe quel DRH de trouver un chef de service prêt à palier l'absence d'un autre du jour au lendemain et pour une période limitée dans le temps. jocolor

Cordialement
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