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 temps partiel thérapeutique

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SNYKIE



Nombre de messages : 6
Age : 50
Date d'inscription : 25/06/2011

MessageSujet: temps partiel thérapeutique   Lun 16 Juin - 12:10

bonjour j'aurais voulu savoir si la nbi pour un temps partiel thérapeutique est considérée comme du temps partiel c'est à dire à proratiser sur la paie
en vous remerciant de votre aide
cordialement
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Drizt



Nombre de messages : 31
Date d'inscription : 03/07/2009

MessageSujet: Re: temps partiel thérapeutique   Mer 18 Juin - 6:09

Bonjour,

C'est tous simple, c'est écrit dans les textes !

La NBI

L'article 3 du décret n°93-863 précité précise que "pour le calcul de l'indemnité de résidence et du supplément familial de traitement, la nouvelle bonification indiciaire s'ajoute au traitement indiciaire de l'agent. Elle est réduite dans les mêmes proportions que le traitement en cas de travail à temps partiel."

Dans la mesure où, en cas de service à temps partiel pour raison thérapeutique, l’agent perçoit l’intégralité de son traitement, il percevra également l’intégralité de la NBI.

Cordialement
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temps partiel thérapeutique
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