www.naudrh.com

Questions/réponses sur la gestion administrative des Ressources Humaines dans la FPT
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partager | 
 

 NBI

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
al06



Nombre de messages: 2
Date d'inscription: 05/04/2009

MessageSujet: NBI   Dim 5 Avr - 9:53

Bonjour,
J'ai perdu ma NBI ( responsabilité de 5 agents minimum : nouveau texte en 2006 ) car je suis responsable d'unité avec deux chefs d'équipe.Ma DRH me retire ma NBI car pour elle je suis responsable de l'ensemble de mes agents de part ma fonction de responsable d'unité mais interprète le terme proximité comme le fait d'avoir directement la responsabilité de ses agents et par conséquent, aux yeux de ma DRH, je n'ai que deux agents directement sous mes ordres.Sachant que j'ai toujours eu la responsabilité de plusieurs agents en tant qu'agent de maîtrise principal et sachant aussi que cette NBI était à l'époque uniquement réservée aux agents de maîtrise.Merci de bien vouloir me confirmer si toutes les collectivités agissent de la même manière car je trouve cela injuste de plus que mes chefs d'équipe percoivent à ce jour la même chose que moi car la NBI est maintenue pour eux ( donc prime de fonction chef d'équipe + NBI = prime de fonction responsable unité )
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
al06



Nombre de messages: 2
Date d'inscription: 05/04/2009

MessageSujet: NBI   Lun 27 Avr - 18:51

Bonsoir à tous et à toutes,
J'imagine être le seul agent à avoir perdu ma NBI dans les conditions citées dans mon message au vu des réponses qui pleuvent sur ce forum.
Peut être que mon problème est national et suscite donc beaucoup de retenue.
Je persevère quand même et fais encore un appel au secours..........
Merci à vous.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
colargol



Nombre de messages: 705
Date d'inscription: 20/04/2009

MessageSujet: Re: NBI   Mar 28 Avr - 8:59

bounce Bonjour,
Le décret relatif aux nbi est un nid à contentieux pour certaines d'entre elles : accueil à titre principal, travail en ZUS...
La nbi s'applique de droit à partir du moment où les conditions sont remplies pour l'obtenir. Sur certaines nbi, l'employeur détermine si les conditions sont remplies ou non. Dans votre cas il a jugé que les conditions d'encadrement ne sont pas remplies. Si vous le contestez, il vous reste un droit de recours, gracieux auprès du maire ou président de votr collectivité puis recours en excès de pouvoir devant le TA.
Bon courage !
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
caty



Nombre de messages: 100
Date d'inscription: 15/01/2008

MessageSujet: Re: NBI   Mar 28 Avr - 10:03

Bonjour alo6
Citation:
Encadrement de proximité d’une équipe à vocation
technique d’au moins cinq agents 15 points

Mais pour essayer de comprendre
http://www.cdg90.fr/cdg/Evoluer/fonddocumentaire/Circulaires/Circulaire16-06.pdf
Comme toi, je pense que le mot proximité Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
caty



Nombre de messages: 100
Date d'inscription: 15/01/2008

MessageSujet: Re: NBI   Mer 29 Avr - 8:33

Bonjour alo 6
Les agents de maîtrise principaux sont chargés de missions et de travaux techniques nécessitant une expérience
professionnelle confirmée et comportant notamment :
1° La surveillance et l’exécution suivant les règle s de l’art de travaux confiés à des entrepreneurs ou exécutés
en régis ;
2° L’encadrement de plusieurs agents de maîtrise ou de fonctionnaires appartenant aux cadres d’emplois
techniques de catégorie C ; ils participent, le cas échéant, à l’exécution du travail, y compris dans les domaines
du dessin et du maquettisme.
3° La direction des activités d’un atelier, d’un ou de plusieurs chantiers et la réalisation de l’exécution de travaux
qui nécessitent une pratique et une dextérité toutes particulières.
Comment expliquer
Citation:
de plus que mes chefs d'équipe percoivent à ce jour la même chose que moi car la NBI est maintenue pour eux

Ces chefs d'équipe sont bien sous l'encadrement de l'agent de maitrise principal???
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 

NBI

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
www.naudrh.com :: Gestion administrative des ressources humaines dans la FPT :: Questions/réponses RH-